Normes d’exploitation côté piste

Conditions d’utilisation

Ces normes ne remplacent ni ne modifient les obligations que les entreprises qui exercent leurs activités à l’aéroport Pearson ont envers nous en vertu de leur permis de manutention au sol. Les modalités de leur permis ont préséance sur les normes et les niveaux de service décrits ici.

Remorquage aux portes d’embarquement

Tous les aéronefs doivent être remorqués aux portes d’embarquement ou aux postes de stationnement d’aéronef dans le délai imparti. Les remorquages imprévus doivent être effectués dans les 60 minutes suivant une demande de l’aéroport Pearson.

Norme : 100 % des vols à l’arrivée, selon les délais minimums indiqués ci-dessous.

Délais minimums exigés à l’arrivée

250 sièges ou plus – arriver au moins 75 minutes avant
De 181 à 249 sièges – arriver au moins 60 minutes avant
De 0 à 180 sièges – arriver au moins 45 minutes avant

(Le temps commence à l’arrivée à la porte d’embarquement ou au poste de stationnement et se termine lorsque l’aéronef est complètement reculé de la porte d’embarquement ou du poste de stationnement.)

Exclusions et exemptions

Cette norme ne s’applique pas dans les cas suivants :

Foudre qui perturbe la capacité de déchargement dans l’aire de trafic
Perturbation importante du déchargement des vols à l’arrivée par des organismes gouvernementaux
Situation d’urgence pendant le déchargement
Défaillance mécanique incontrôlable d’un aéronef ayant une incidence importante sur le déchargement
Défaut de l’aéroport Pearson de s’acquitter de ses obligations à l’égard d’un vol en particulier, sauf lorsque la négligence de l’exploitant ou de sa compagnie aérienne cliente a causé le manquement
Vols pour lesquels l’aéroport Pearson a demandé un remorquage d’aéronef et pour lesquels la porte d’embarquement ou le poste de stationnement n’était pas requis pour accueillir un autre mouvement d’aéronef
Deuxième remorquage ou remorquages subséquents pour le même vol

Arrivées à la porte d’embarquement

Les aéronefs qui arrivent doivent se diriger directement vers la porte d’embarquement ou le poste de stationnement (définis par une butée de roues à la porte ou au poste de stationnement) dans les 90 secondes suivant leur arrivée à la ligne d’entrée.

Norme : 90 % des vols à l’arrivée sont mesurés.

Exclusions et exemptions

Cette norme ne s’applique pas dans les cas suivants :

Conditions météorologiques perturbatrices
Foudre qui perturbe la capacité de déchargement dans l’aire de trafic
Retards découlant des actions d’autres compagnies aériennes (par exemple, équipement de la compagnie aérienne qui nuit à la disponibilité des portes d’embarquement), sauf si ces retards résultent du défaut ou du refus de l’exploitant ou de la compagnie aérienne concernée de coopérer avec d’autres compagnies aériennes ou exploitants
Panne du système de guidage visuel pour l’accostage pendant le roulage arrivée jusqu’à la porte d’embarquement
Notre défaut de nous acquitter de nos obligations à l’égard d’un vol en particulier, sauf lorsque la négligence de l’exploitant ou de sa compagnie aérienne a causé le manquement
Déroutements de vols
Vols ponctuels ou non réguliers

Dépôt des bagages en correspondance

Tous les sacs en correspondance arrivant des vols intérieurs entre terminaux seront livrés au système de bagages dans les 45 minutes suivant l’arrêt des roues à la porte d’embarquement ou au poste de stationnement.

Pour les vols avec correspondance à l’aérogare 1 vers les États-Unis, le premier sac sera livré au point d’alimentation du système de bagages dans les 20 minutes suivant l’arrêt des roues à la porte ou au poste de stationnement.

Norme : 85 % des vols à l’arrivée.

Exclusions et exemptions

Déroutements de vols
Vols ponctuels ou non réguliers
Conditions météorologiques perturbatrices
Foudre qui perturbe la capacité de déchargement dans l’aire de trafic
Perturbation importante du déchargement des vols à l’arrivée par des organismes gouvernementaux
Situation d’urgence pendant le déchargement
Défaillance mécanique incontrôlable d’un aéronef ayant une incidence importante sur le déchargement
Retards découlant des actions d’autres compagnies aériennes (p. ex. équipement de la compagnie aérienne qui nuit à la disponibilité des portes), sauf si ces retards résultent du défaut ou du refus de l’exploitant ou de la compagnie aérienne concernée de coopérer avec d’autres compagnies aériennes ou exploitants
Notre défaut de nous acquitter de nos obligations à l’égard d’un vol en particulier, sauf lorsque la négligence de l’exploitant a causé le manquement

Dépôt local des bagages

Tous les sacs d’un vol arrivés à destination seront livrés au carrousel des bagages entrants dans les délais suivants :

30 minutes après l’arrêt des roues à la porte d’embarquement ou au poste de stationnement pour un avion à fuselage étroit
40 minutes après l’arrêt des roues à la porte d’embarquement ou au poste de stationnement pour un avion à fuselage large (moins de 250 sièges)
50 minutes après l’arrêt des roues à la porte d’embarquement ou au poste de stationnement pour un avion à fuselage large (plus de 250 sièges)

Norme : 85 % des vols à l’arrivée.

Exclusions et exemptions

Cette norme ne s’applique pas dans les cas suivants :

Déroutements de vols
Vols ponctuels ou non réguliers
Foudre qui perturbe la capacité de déchargement dans l’aire de trafic
Perturbation importante du déchargement des vols à l’arrivée par des organismes gouvernementaux
Situation d’urgence pendant le déchargement
Défaillance mécanique incontrôlable d’un aéronef ayant une incidence importante sur le déchargement
Retards découlant des actions d’autres compagnies aériennes (par exemple, équipement de la compagnie aérienne qui nuit à la disponibilité des portes d’embarquement), sauf si ces retards résultent du défaut ou du refus de l’exploitant ou de la compagnie aérienne concernée de coopérer avec d’autres compagnies aériennes ou exploitants
Système qui ne fonctionne pas ou réattribution du carrousel après le début du déchargement
Notre défaut de nous acquitter de nos obligations à l’égard d’un vol en particulier, sauf lorsque la négligence de l’exploitant a causé le manquement